Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ormaie
ORMES

Numéro de dépôt :
4402536
Date de dépôt :
08/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2027
Ormaie de ORMES

Présentation de la marque Ormaie

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par ORMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ormaie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est ORMES domicilié(e) 34 rue Guy Môquet - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE, AARPI domicilié(e) 24, rue Erlanger - 75016 - Paris - France.

La marque Ormaie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ormaie arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.

ORMES a également déposé les autres marques suivantes : Papier carbone , Jaune violet rouge , 21-22 , Le passant , Yvonne , Toï toï toï , , 28° , L'ivrée bleue , Les Brumes


ORMES - 34 rue Guy Môquet - 75017 - Paris - France


FERAL-SCHUHL / SAINTE-MARIE, AARPI - 24, rue Erlanger - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 3 août 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°792095 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-03

Inscription le 4 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792042 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.